Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOCI FORMATIONS
SEDEC, SA

Numéro de dépôt :
3901492
Date de dépôt :
29/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
LE MOCI FORMATIONS de SEDEC

Présentation de la marque LE MOCI FORMATIONS

Déposée le 29 février 2012 par la Société Anonyme (SA) SEDEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOCI FORMATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDEC domicilié(e) 11 rue de MILAN - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 018 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDEC, Mme IRIZAR VICTORIA domicilié(e) 11 rue de MILAN - 75009 - PARIS - France.

La marque LE MOCI FORMATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOCI FORMATIONS est expirée depuis le 1 mars 2022.

SEDEC a également déposé les autres marques suivantes : FORUM MOCI, risques et opportunités à l'international , THE FRENCH TOUCH , RISQUE PAYS , LE MOCI CONSEIL , Palmarès des PME à l'international , ATLAS DES RISQUES PAYS , BUSINNESS GPS , LE MOCI MONITEUR DU COMMERCE INTERNATIONAL , EXPORTER


SEDEC, SA - 11 rue de MILAN - 75009 - PARIS - France - SIREN 682018221


SEDEC, Mme IRIZAR VICTORIA - 11 rue de MILAN - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.